Une décision récente de la Commission américaine du commerce international a interdit à Apple de vendre certains modèles de montres, équipés d’une technologie de détection du taux d’oxygène dans le sang. Malgré les efforts de la firme à la pomme pour obtenir un veto du gouvernement américain, la mesure est en vigueur depuis le 26 décembre, entraînant une réaction immédiate d’Apple qui a fait appel de la décision.
Un rejet du gouvernement américain
Apple espérait une intervention favorable de l’administration Biden jusqu’au 25 décembre, mais la décision de la Commission américaine du commerce international a été validée. La firme à la pomme a réagi en faisant appel et en déposant une demande d’urgence auprès de la Cour d’appel américaine pour lever l’interdiction.
Les origines du litige Apple Watch
La décision de l’ITC fait suite à une plainte déposée par la société de surveillance médicale, Masimo, alléguant qu’Apple a embauché ses employés, volé sa technologie d’oxymétrie de pouls, et l’a intégrée dans ses montres sans autorisation. Cette technologie est brevetée par les sociétés médicales Masimo Corporation et Cercacor Laboratories.
Les conséquences pour Apple
Suite à la décision de l’ITC, Apple ne peut actuellement ni importer ni commercialiser aux États-Unis les modèles d’Apple Watch utilisant la technologie de lecture du taux d’oxygène dans le sang. Cette interdiction affecte significativement la gamme des Apple Watch, notamment les nouveaux modèles Series 9 et Ultra 2, prévus pour les périodes de fête.
Vers une solution technique
Apple explore des options pour contourner l’interdiction, y compris des modifications logicielles qui permettraient aux montres de fonctionner sans enfreindre les brevets de Masimo. Une décision du bureau des douanes concernant cette option est attendue le 12 janvier.
La position d’Apple et la réaction de Masimo
Dans un communiqué, Apple a exprimé son désaccord avec la décision de l’ITC et a affirmé prendre toutes les mesures nécessaires pour ramener ses derniers modèles aux clients américains. Masimo, de son côté, a salué la décision de l’ITC comme une victoire pour l’intégrité du système américain des brevets et pour les consommateurs américains.
Contexte historique
C’est la première fois en dix ans qu’une administration présidentielle américaine ne s’oppose pas à une décision de l’ITC. L’impact de cette interdiction rappelle une situation similaire en 2013, lorsque l’administration Obama annulait une interdiction d’importation concernant des iPhones et iPads dans une affaire de brevets opposant Apple à Samsung.
Une activité lucrative malgré les obstacles
Malgré cette interdiction, la branche « wearables, home and accessory » d’Apple, comprenant l’Apple Watch et les Airpods, a généré 8,28 milliards de dollars au cours du troisième trimestre 2023, soulignant l’importance de ces produits dans le portefeuille financier de l’entreprise.